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Éditeur

MONSTERZ TEA PARTY

Directeur de publication

Nelly BRINCAT, Présidente de l’association MONSTERZ TEA PARTY

Contact

Association MONSTERZ TEA PARTY
2500 Vieille route de St Etienne

82800 Nègrepelisse

E.mail : monsterzteaparty@gmail.com

Association n° W822004445

SIRET :  827 496 506 00011

Présidente: Nelly Brincat

Trésorier: Julia Marchini

Secrétaire: Kevin Défossé

Secrétaire adjoint: Paul Soula

 

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82800 Nègrepelisse

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Respect du droit d’auteur

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Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.

L’utilisation d’une œuvre sans l’autorisation préalable de son auteur constitue un délit civil et pénal (puni de 3 ans de prison et de 300 000 euros d’amende). Il recouvre « toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination » (article L.112-1 CPI).

Demande d’autorisation de reproduction du logo

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Demande d’autorisation de reproduction des contenus

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Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à l’association Monsterz Tea Party, en écrivant à : monsterzteaparty@gmail.com

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
  • mention obligatoire : “©Monsterz Tea Party – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédits photos et illustrations

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